Vous visitez le site web thecollectionparis.com, propriété de THE COLLECTION VENDOME SAS, domiciliée au 48 RUE LECOURBE 75015 PARIS, Société par actions simplifiée SIREN 898104518, ci-après dénommée THE COLLECTION VENDOME. Adresse e-mail : info@thecollectionparis.com
Vous pouvez contacter THE COLLECTION VENDOME concernant des problèmes liés à la gestion de ce site web par l'un des moyens suivants :
Adresse e-mail : info@thecollectionparis.com
Les présentes conditions (ci-après dénommées Conditions Légales) ont pour but de réguler l'utilisation du site web de THE COLLECTION VENDOME, accessible au public.
L'accès et/ou l'utilisation de ce site web confère la condition d'UTILISATEUR, qui accepte, à partir du moment de l'accès, les conditions générales d'utilisation ici reflétées. Les conditions citées seront applicables indépendamment des conditions générales de contrat qui peuvent être de caractère obligatoire.
thecollectionparis.com facilite l'accès à de nombreuses informations, services, programmes ou données (ci-après « les contenus ») sur Internet appartenant à THE COLLECTION VENDOME ou à son concédant auxquels l'utilisateur peut avoir accès.
L'utilisateur assume la responsabilité d'utiliser le portail. L'utilisateur sera responsable de la véracité et de la légalité des informations fournies.
L'UTILISATEUR s'engage à faire un usage approprié des contenus et services (par exemple, services de chat, forums de débat ou groupes de discussion) que THE PROPRIÉTAIRE propose à travers son portail et à ne pas faire les exemples d'utilisation non exhaustifs suivants :
Tout ce qui concerne la politique de protection des données est inclus dans le document de Politique de Données
THE COLLECTION VENDOME est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle de son site web, ainsi que de tous les éléments qui y sont inclus (à titre d'exemple : images, photographies, son, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.), propriété de THE COLLECTION VENDOME ou de ses licenciés.
Tous les droits réservés. En vertu de ce qui est établi dans les articles 8 et 32.1, deuxième paragraphe, de la loi espagnole sur la propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise à disposition du public de tout ou partie des contenus inclus dans ce site web à des fins commerciales, par tout type de support ou moyen technique est expressément interdite, sauf autorisation de THE COLLECTION VENDOME.
L'UTILISATEUR accepte que l'utilisation du site web et de ses contenus et services se fasse sous sa seule responsabilité. En particulier, à titre d'exemple, THE COLLECTION VENDOME n'assume aucune responsabilité dans les domaines suivants :
THE COLLECTION VENDOME se réserve le droit d'apporter, sans préavis, les modifications qu'elle juge appropriées sur son portail, pouvant changer, supprimer ou ajouter tout contenu et services fournis à travers le site web ainsi que la manière dont ils peuvent apparaître et leur localisation dans le portail.
La validité des conditions mentionnées dépendra de leur publication et elles seront en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient modifiées par d'autres dûment publiées.
Dans le cas où des liens ou des hyperliens seraient inclus sur www.thecollectionparis.com menant à d'autres sites internet, THE COLLECTION VENDOME n'exercera aucun contrôle sur ces sites et contenus. THE COLLECTION VENDOME n'assumera en aucun cas la responsabilité du contenu des liens provenant de sites web de tiers, ni ne garantira la disponibilité technique, la qualité, la fiabilité, l'exactitude, la portée, la véracité, la validité et la constitutionnalité de tout sujet ou information incluse dans ces hyperliens ni dans d'autres sites Internet. De même, l'inclusion de ces connexions externes n'impliquera aucune sorte d'association, de fusion ou de participation avec les entités connectées.
THE COLLECTION VENDOME se réserve le droit de refuser ou de révoquer l'accès au portail et/ou aux services offerts sans qu'il soit nécessaire de prévenir au préalable, de sa propre initiative ou à la demande d'un tiers, à ces utilisateurs qui enfreignent le contenu des présentes Conditions Légales.
THE COLLECTION VENDOME poursuivra les infractions aux présentes conditions ainsi que toute utilisation incorrecte de son portail et exercera toutes les actions civiles et pénales qui, selon la loi, sont possibles.
La relation entre THE COLLECTION VENDOME et L'UTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur. Tous les litiges et réclamations découlant des présentes Conditions Légales seront tranchés par les tribunaux espagnols.
thecollectionparis.com dirige ses services vers des entreprises et des utilisateurs de plus de 18 ans. Les mineurs ne sont pas autorisés à utiliser nos services et ne doivent donc pas nous envoyer leurs données personnelles. Nous vous informons par la présente que, si une telle circonstance se produisait, THE COLLECTION VENDOME ne sera pas responsable des conséquences possibles pouvant découler de l'infraction de l'avertissement établi dans cette clause.
THE COLLECTION VENDOME pourra utiliser des cookies pour personnaliser et faciliter autant que possible la navigation de l'UTILISATEUR sur son site web. Les cookies ne sont associés qu'à un utilisateur anonyme et à son ordinateur et ne fourniront pas d'informations permettant d'identifier l'utilisateur. L'utilisateur pourra configurer son navigateur pour qu'il avertisse et rejette l'installation des cookies envoyés par THE COLLECTION VENDOME, sans affecter la possibilité pour l'utilisateur d'accéder aux Contenus.